Contribution sur l'écologie pour la France Insoumise, par Michel Buisson et Vincent Gay, commission écologie d'Ensemble!

Dans le cadre de la préparation du programme de la France Insoumise, nous souhaitons par le texte qui suit contribuer aux débats de la campagne de Jean-Luc Mélenchon. Membres de la commission écologie d’Ensemble !, il nous semble en effet nécessaire que, en vue de l’élection présidentielle de 2017 et au-delà, les forces de transformation sociale et écologiste, dont notamment Ensemble ! et le Parti de Gauche, travaillent aux coudes à coudes dans tous les combats qui s’annoncent. Le but de cette contribution est donc de préciser un certain nombre de positionnements sur les orientations écologistes qui pourraient être portées en 2017.

Introduction : la centralité de la question écologique dans notre projet politique de court et de long terme dans une perspective d’émancipation.

Avec celles de la démocratie et de l’organisation économique, la question écologique constitue l’une des trois questions centrales d’un projet de transformation écologique et sociale (TES)et des programmes qui en découlent.

En raison de la spécificité du champ de l’écologie,cette place relève  pour l’humanité et pour la planète de l’urgence et de la nécessité, de traiter à toutes les échelles, lesproblèmes de dérèglement climatique, de pollutions et de perte de biodiversité, … et les graves conséquences qui en résultent. Elle tient aussi au caractère anticapitaliste et anti productiviste des solutions, tout commeau caractère fondamentalement social des conséquences et des causes de la crise écologique.Cet aspect prend la forme d'un mouvement circulaire qui enferme les couches sociales marginalisées, et à l'intérieur de la compétition internationale pour l'accès aux marchés de bien, de services, et de capitaux, les pays de la périphérie, dans les situations les plus graves, les plus destructrices et les plus critiques, collectivement et individuellement, libérant les classes aisées et les pays du centre, anciens ou nouveaux, de la responsabilité centrale qui est la leur et qu'ils refusent d'assumer. 

Dans le champ du social, symétriquement, une autre répartition des richesses constitue une partie de la solution qui doit,en priorité, répondre aux besoins en matière de cadre de vie, de santé, de revenu, d’emploi … des couches populaires, bénéficiaires et actrices du changement dans une logique d'utilité sociale et écologique.

Par son double caractère anticapitaliste et social, la question écologique est un des moteurs de la transformation de la société tout en étant un des résultats essentiels de cette transformation.

 Cette configuration d’enjeux et la complexité propre des questions écologiques imposent à tout programme politique de TES de s’attaquer en urgence aux difficultés actuelles tout en prenant en compte, avec la plus grande cohérencedans une approche de long terme, la complexité et la conflictualité des solutions.Cette préoccupation de long terme repose sur une double nécessité : l’une technico-économique, certains changements, en énergie par exemple, relevant,pour un objectif identique, de choix de court terme et de long terme, l’autre politique, les choix urgents devant préparer les choix plus fondamentaux ultérieurs. C’est pourquoi, notre projet et le programme qui en découle visent à articuler les différents niveaux d’objectifs et de solutions, aux plans écologique, politique, économique et social.

1.      Les grands axes de notre projet écologique 

La politique visée et engagée,doit malgré la complexité, énoncer de façon claire et mobilisatriceson projet ; d’où le choix de trois axes principaux, qui tout en couvrant la totalité d’un programme écologique,désignent clairement les objectifs, les responsabilités de la situation, les bénéficiaires et les moyens à mettre en œuvre :

-        axe 1 : le modèle de développement, ses liens avec la lutte contre le dérèglement climatique et les relations internationales,les orientations pour les deux autres axes,

-        axe 2 : le changement radical des objectifs et des modes de production autour de la question centrale de la production en général et des usages de l’énergie en particulier,

-        axe 3 : le changement dans les comportements favorisé par le renforcement des services publics, l’offre de produits alimentaires,les conditions de l'alimentation, la prévention de la santé et l'accès aux soins dans des conditions satisfaisantes en termes de qualité écologique, sociale et humaine, la gestion des biens publics et l’appui aux innovations, …

Ces trois axes,traduits pour chaque activité ou domaine en actions,doivent être mis en cohérence, à chaque pas et dans la durée, par les choix de politique écologique, et facilités par les instruments généraux : planification, relations internationales, finances, règlementation …

2.      Principales orientations, propositions par axe et par activité

L’axe 1 comporte trois interventions principales conduites par  le pouvoir politique central :

-        l’établissement d’un plan climat devant permettre au pays de répondre en 20 ans aux objectifs fixés dans l’accord de Paris en matière d’émission de GES ;

-        la mise en œuvre de nouvelles relations internationales avec le maximum de pays amis pour avancer au plus vite dans l’action contre le dérèglement climatique et dans de nouvelles relations commerciales et de coopération (voir 3 3) ;

-        la détermination dans le cadre de la planification (voir 3.1) des actions sur les axes 2 et 3 et leur adaptation au changement du contexte international.

L’axe 2 comporte la mise en œuvre d’une politique anticapitaliste difficile en raison du poids déterminant des forces capitalistes dans trois des secteurs de leur puissance : énergie, technologie et finance. Pour s'adapter mais aussi faciliter les modifications technologiques et de production, il s’agit de combiner au mieux les changements (en volume et en structure) de la production/consommation d’énergie avec ceux de l’emploi résultant des et permettant les importantes modifications des technologies et des productions. Ces changements dans l’énergie et dans l’emploi, impliqueront, dans le cadre d’actions de long terme, l’appui d’un ensemble de forces : organisations politiques, organisations des travailleurs, mouvements citoyens, organisations décentralisées de production et d’échange, consommateurs.

Il s'agira d’élaborer au plus vite,à l’aide de travaux comme ceux de négaWatt, de l’ADEME ou autres … et de mettre progressivement en œuvre un plan coordonné, sur le long terme comportant les nouvelles règles, le financement des investissements, les modalités de la sortie du nucléaire (avec arrêt des centrales de plus de 40 ans), la réduction de recours aux énergies fossiles. Une production d’énergie alternative doit par ailleurs au maximum être décentralisée, la production devant se faire au plus près des habitants. En complément des plans rigoureux mais relativement faciles en matière debâtiments, de transports (volet 3), il s’agit en matière de fossiles, outre l’interdiction de l’exploitation de nouvelles sources (gaz de schistes …), de recourir à des moyens coercitifs à l’encontre des multinationales de l’extraction, du raffinage et de l’usage de cette forme d’énergie : taxation, fixation de taux maximums d’émissions de GES avec des aides pour la transformation des processus de production ou des productions elles-mêmes, … les mesures sont largement à inventer et à adapter en fonction du contexte. La recherche sera davantage mobilisée pour la mise au point de nouvelles technologies, la complémentarité des différentes ressources au cours de la transition énergétique … L’ensemble de ces transformations impacte les salariés dans les différents secteurs concernés, parfois en provoquant des suppressions d’emplois, le plus souvent en en créant. La planification d’une politique énergétique permettant de sortir des fossiles et du nucléaire doit s’accompagner d’un maintien et d’une amélioration des droits des salariés à partir d’une logique de salaire socialisé leur permettant de se former et de se reconvertir dans des secteurs socialement et écologiquement utiles en préservant leur statut, leur salaire, leurs droits et dans la mesure du possible en s’appuyant sur des collectifs de travail déjà constitués.

L’Axe 3 : il regroupe un ensemble d’orientations et d’actions relevant ou « proches »(production agricole, …) de la demande finale en vue de favoriser le changement de pratiques pour leurs effets propres (réduction des pollutions …) et pour leur pression sur les industries et le commerce, comme lorsque des changements positifs des habitudes de consommationimposent ou accompagnent des modifications dans l’industrie alimentaire. Le développement des services publics pour freiner la marchandisation, la bonne gestion des biens publics naturels, les aides aux différentes formes d’innovation et à leur diffusionseront également nécessaires pour le développement des comportements souhaitables.  Par ailleurs, les batailles pour l’accès gratuit à un certain nombre de biens de première nécessité (énergie, eau, transports…) doivent constituer à la fois une voie pour démarchandiser nos vies, promouvoir d’autres pratiques individuelles et collectives et un moyen pour lutter contre la pauvreté et la précarité.

 
Les actions spécifiques à chaque domaine soulèvent plus ou moins de difficultés. L’amélioration des qualités thermiques des bâtiments, à effet important sur le niveau d’émissions de GES et sur les conditions de revenu et de vie, est assez simple à mettre en œuvre. La technologie étant connue, cette amélioration implique principalementune réglementation adaptée et des aides financières dans certains cas, notamment pour favoriser la constitution de groupes d’habitants (coopératives de travaux …). Elle peut en retour favoriser l’adhésion des couches populaires à la politique écologique.

En matière de transports, rendre possibles les changements de comportement implique une politique plus complexe car nécessitant des règlements, des tarifications adaptées et cohérentes entre modes, l’arrêt des projets inutiles et plus largement des choix pour le développement des réseaux de services publics, des règles d’urbanismeet de recours aux Technologies de l'Information et de la Communication. Si la mobilité des personnes demeure une question importante, c’est d’abord à la logique du transport de marchandises qu’il faut s’attaquer en résistant à la déréglementation européenne afin de restaurer des services publics, de limiter les transports longue distance (relocalisation de la production et des échanges…), de favoriser le rail et les voies d’eau par rapport au fret routier.

L’agriculture et l’alimentation constituent chacune, et a fortiorià elles deux, un ensemble très important au plans écologique et social :niveau d’émissions (30 à 40 % des GES selon les méthodes de calcul), importance écologique et territoriale de l’agriculture, fort lien avec la santé, alimentation comme droit humain fondamental concernant tous les habitants, forte dimension culturelle et internationale. Cette importance objective se double d’un fort potentiel de résistance, d’innovation et plus largement de mobilisation au sein de l’agriculture comme de l’alimentation. Cependant, ces deux activités sont fortement déterminées par les entreprises d’amont et d’aval de l’agriculture et par les relations internationales.

Dans ces conditions, la politique écologique sur l’agriculture et l’alimentation doit combiner:

-        une forte évolution de la majorité des modes de production agricole pour un passage progressif d’une agriculture très majoritairement productiviste à une agriculture écologique,

-        une modification du pouvoir et des choix des industries et du commerce d’amont et d’aval de l’agriculture, (y compris par création ou reprise avec du capital socialisé d’entreprises de production et de commerce) pour favoriser cette évolution de l’agriculture et celle de l’alimentation,

-        un changement significatif des régimes alimentaires articulé avec les évolutions de l’agriculture et des entreprises industrielles et commerciales : moins de viande, produits plus sains, …

-        instauration, en contradiction avec les règles de la PAC, de l’OMC et des accords de libre-échange de certaines protections négociées avec les pays exportateurs (mais pas de protectionnismevoir 3.3).

Ces orientations nécessitent notamment d’articulerfortement, dès la mise en œuvre de la nouvelle politique, politique agricole et politique alimentaire et de les rendre indépendantes des firmes et des lobbys de l’agroalimentaire (voir notamment les nombreuses révélations sur les conflits d’intérêts, dont la dernière en France, sur l’étiquetage alimentaire).

3 Les moyens de cette politique 

Une victoire électorale et l’appui des forces socialesne suffiront pas à la mise en œuvre et la réussite d’une telle politique. Un ensemble de moyens doivent être rapidement mis au point et mobilisés dans plusieurs domaines : planification, finances, gestion des emplois, relations internationales, critère (s) de choix…

3.1 Planification et décentralisation

Une planification écologique souple et décentralisée, intervenant à la fois sur le court terme et sur le long terme, notamment pour la transition énergétique, est de première nécessité. Elle doit permettre d’organiser les divers changements en fonction de priorités définies politiquement, en prenant en compte les conditions sociales, techniques et économiques. Aux choix propres à chaque secteur et territoire élaborés pour certains de façon décentralisée, cette planification doit assurer progressivement une cohérence via le système de financement, la politique des prix, les mesures d’incitation/pénalisation qui doivent être stables ou avec des changements connus d’avance, notamment pour l'énergie ; par exemple dans ce domaine, le coût (prix et taxes éventuelles) des énergies fossiles doit être stable pour permettre le développement des énergies renouvelables sans pour autant favoriser le nucléaire. Ces prix doivent progressivement couvrir les coûts réels en éliminant toute forme de low cost, notamment pour les importations, dans le cadre de nouvelles relations avec les pays exportateurs de ces produits. Il est cependant envisageable d’avoir des prix supérieurs aux coûts pour soutenir des techniques et des productions nouvelles en l’attentede débouchés suffisants ou de maîtrise des nouveaux processus de production. En lien avec la recherche et les pratiques de terrain, la planification doit aussi favoriser les différentes formes d’innovation, technique et sociale.

3.2 Financement, gestion de l’emploi et évolution du travail

En lien avec la planification, la politique financière permettra les changements des processus de production en assurant les financements nécessaires et en aidant à la mise en place des nouvelles unités de production et d’échange, notamment avec du capital socialisé. Ces financements peuvent combiner des prêts à taux réels nuls, des dotations en capital, des outils de péréquation entre activités (subventions ou prélèvements). 

La planification et la politique financière auront également à anticiper et à accompagner les changements dans la répartition (sectorielle, territoriale) et la nature (qualification, …) des emplois résultant des changements ou les favorisant dans l'appareil productif, les SP et les services privés, tout en visant un emploi pour tous. Ces changements dans l’emploi se traduiront par d’autres dans le travail, ses finalités, les modes d’organisation, les conditions qu’il faudra aussi, avec les travailleurs, anticiper et accompagner.

3.3 Relations internationales

Cette question concerne l’écologie à divers titres au sein d’un ensemble plus large, le dérèglement climatique au premier chef : la France devra, avec d’autres pays, impulser les mesures nécessaires à la réalisation des objectifs de l’accord de Paris à la fois par sa politique interne et par sa contribution à la création d’un groupe des pays « vertueux ». Ce groupe pourrait constituer une force pour développer, au nom de la protection de la planète et de l’humanité, des relations commerciales dérogatoires aux règlements actuels dans le cadre d’une autre vison des relations entre pays et entre leurs peuples. 

Dans un premier temps, une telle démarche de long terme pourrait s’appliquer au domaine particulier de quelques biens,comme les produits agricoles et alimentaires, essentiels, sur un plan écologique et sur l’économie des pays, hors UE, agro exportateurs et ou déficitaires. L’instauration par la France de protections tarifaires et ou règlementaires, serait progressivement envisageable dans le cadre d’accords de réciprocité. Il s’agirait bien de « protection » et non de protectionnisme, ce dernier relevant d’un modèle politique non coopératif, asymétrique et systématique à l’égard de tous, pour un ou de plusieurs produits, qui s’attache à défendre les seulsintérêts du pays protectionniste.

Difficile avec certains pays hors UE, cette politique le serait encore davantage au sein de l’UE, compte tenu de la portée de ses traités internes, des accords internationaux qu’elle a nouéset de la PAC. Là aussi un ensemble de dérogations serait à proposer sur la base d’autres fondements que ceux des traités actuels sans pour autant menacer de sortir de l’Union. De fait, la moindre mesure écologique d’ampleur nécessite de rompre avec les traités européens en vigueur mais également de résister aux traités internationaux en cours de négociations comme le TAFTA ou le CETA. Cela implique d’envisager quel type de relations internationales est en jeu derrière les questions environnementales : à la libéralisation des marchés et à l’impérialisme (tant en matière énergétique, agricole ou encore concernant la gestion des déchets) nous devons opposer un renouveau de l’internationalisme et de la solidarité entre les peuples qui passe notamment par la reconnaissance de la dette écologique et par la défense du principe de souveraineté et d’autonomie alimentaire.

3.4 quel(s) critère(s) de choix ?

Compte tenu de la complexité et de la diversité des choix à réaliser dans le cadre de cette politique, il est tentant de rechercher un critère unique ou un nombre restreint de critères pour guider ces choix. Mais on n’échappera pas aux effets pervers de l’usage abusif du PIB comme guide politique en le remplaçant par un « bon » critère écologique, au prétexte que la question n’est plus la croissance mais l’avenir de la planète. Déjà, dans le cas d’un choix en apparence purement technique, le choix entre deux façons de produire de l’énergie par exemple, le critère technique (outputs/inputs énergétiques, niveau d’émissions de GES, …) trouve vite ses limites dans son propre champ. S’il peut être utile de comparer deux techniques, celles-ci sont toujours, hors laboratoire, insérées dans un processus social dans lequel seule une évaluation multicritère sera utile mais là encore de portée limitée. Face à cette difficulté, la tentation du critère unique est vaine, voire dangereuse car ce serait oublier que la grande majorité des choix complexes comme ceux relevant de l’écologie doivent combiner des éléments politiques, techniques, sociaux, économiques, culturels propres à toutes les activités humaines socialisées.

La réponse ne peut qu’êtredémocratique et politique. Il reviendra à la planification démocratique et décentralisée de proposer par grand type de choix, des procédures comprenant éventuellement des critères adaptés à chaque pas du choix. L’idéal serait que le jeu démocratique, nourrit des informations nécessaires, suffise.

4.      Des questions en suspens

Ce qui précède ne devrait pas poser de problèmes au Parti de Gauche avec lequel nous partageons un large accord sur des questions essentielles en matière d’orientation écologique. Néanmoins, les débuts de la campagne JLM2017 nous questionnent sur deux aspects contenus dans le chapitre « Porter la France aux frontières de l’humanité », à savoir ce qui est dit sur la mer et sur l’espace. Concernant le premier point, JLM a raison de pointer les menaces qui pèsent sur les océans (pollution, productivisme, etc.) et le potentiel que ceux-ci recèlent en particulier en matière de production d’énergie. Pour autant, à vouloir faire des produits de la mer le nouvel or vert pour la relance de l’activité, à travers la production d’algues ou la pisciculture, on risque de céder à la même illusion qu’a été celle des agrocarburants, en cherchant un joker technique à des problèmes sociaux et environnementaux. 

Par ailleurs, l’évocation de la France comme puissance maritime au nom de sa présence sur les cinq continents ne semble pas la meilleure porté d’entrée pour envisager une gestion partagée entre les peuples, solidaire, internationaliste et respectueuse des écosystèmes. Quant aux deuxième point, sans sous-estimer les enjeux liés à l’espace, il semble d’une part qu’il y aurait matière à clarifier les positionnements sur tout ce qui concerne les usages militaires de l’espace ; d’autre part, certaines propositions sont marquées d’un prométhéisme problématique : « Etre capable d’envoyer des vols habités français », « Sortir de l’orbite terrestre », « viser un vol habité interplanétaire vers Vénus et Mars », tout cela n’est pas sans rappeler la course à l’espace dans le cadre de la concurrence entre grandes puissances, et est potentiellement contradictoire avec une réorientation des budgets (notamment de la recherche) vers des domaines d’utilité sociale et écologique.

Avec tout ça comment préparer l’avenir ?

               Nous sommes convaincus qu’une telle politique ne sera pas possible avec une seule victoire électorale même appuyée par un fort mouvement populaire. Une telle victoire, indispensable, doit engager les forces de TES à rendre possible une réelle transition écologique en préparant les conditions d’une rupture avec le système actuel, pour cela :

-        mobiliser, au-delà des forces sociales déjà engagées dans les luttes, les résistances, les pratiques alternatives un mouvement large pour le climat, l’agriculture/alimentation, la santé, la solidarité internationale,

-        notamment en élaborant/vulgarisant un projet/programme mobilisateur car bénéficiant au plus grand nombre et mettant rapidement en œuvre des mesures socialement et écologiquement efficaces aux yeux du mouvement,

-        en prenant appui sur cette nouvelle avancée du mouvement pour affaiblir le système en place et engager la rupture avec de nouvelles décisions.

Cette contribution n’a pas vocation à évoquer toutes les questions à traiter dans le cadre d’un programme d’écologie sociale. Elle part par ailleurs du constat d’une grande proximité avec les thèses du Parti de Gauche et/ou de la France Insoumise. Cette proximité et les quelques éléments d’analyse esquissés ici sont une invitation à poursuivre le débat avec la campagne JLM2017.